Serre de Jardin
Serre pour Piscine
Châssis

Mentions légales

Commanditaire - Propriétaire

Le site "serres-depoortere.com" est la propriété exclusive de la SARL DEPOORTERE - ZAC du Parc - 56190 MUZILLAC

SIRET : 384 782 405 00029

Code APE : 4778 C

   

   

Prestataire

Dominique Pinson, Conceptrice Web, Formatrice

Cap AccèSite basé à Rennes

Membre du réseau de portage salarial ALSE Haute Bretagne

SIRET : 494 763 907 00016

   

   

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix

   

   

CNIL

"Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) J.O n° 128 du 3 juin 2006…"

"Les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu’il y a lieu de faire application des dispositions de l’article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable"

   

   

Site réalisé sous SPIP

SPIP est un système de publication pour l’Internet qui s’attache particulièrement au fonctionnement collectif, au multilinguisme et à la facilité d’emploi. C’est un logiciel libre, distribué sous la licence GNU/GPL.

Logiciel libre français distribué sous la licence GNU/GPL. Il peut ainsi être utilisé pour tout site Internet, qu’il soit associatif ou institutionnel, personnel ou marchand.

C’est un système logiciel permettant de créer, gérer et exploiter un site interactif complet.

Accéder au site officiel de SPIP

| Plan du site | Liens | Mentions légales |